Mentions Légales
En vigueur au 25 Janvier 2024
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site My Lovely Pet les présentes mentions légales.
1. Éditeur du Site
Le site My Lovely Pet est édité par la société Pet Luxe SAS, au capital social de 10 000 euros.
Siège social : 123 Avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris, France.
Immatriculation : RCS Paris B 123 456 789.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 12 123456789.
Email de contact : contact@mylovelypet.com.
Téléphone : +33 1 23 45 67 89.
Directeur de la publication : Monsieur Jean Dupont, en qualité de Président.
2. Hébergement
Le site est hébergé par la société Vercel Inc.
Siège social : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis.
Le stockage des données personnelles des utilisateurs est exclusivement réalisé sur les centres de données localisés dans des États membres de l'Union Européenne.
3. Accès au Site
Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services, le site My Lovely Pet ne saurait être tenu responsable.
4. Propriété Intellectuelle
La structure générale du site My Lovely Pet, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de Pet Luxe SAS est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques "My Lovely Pet", "Pet Luxe" sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.
5. Liens Hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site My Lovely Pet. Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de l’éditeur. Aucune autorisation ou demande d’information préalable ne peut être exigée par l’éditeur à l’égard d’un site qui souhaite établir un lien vers le site de l’éditeur. Il convient toutefois d’afficher ce site dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Cependant, l’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à l’objet du site My Lovely Pet.
6. Contact
Pour tout signalement de contenus ou d'activités illicites, l'utilisateur peut contacter l'éditeur à l'adresse suivante : legal@mylovelypet.com, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l'éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.